Déposée le 22 octobre 1987 par monsieur Michel GOUSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVEUR TROIS ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Michel GOUSSARD domicilié(e) Chemin des murs à SAINT OUEN L'AUMONE (Val d'Oise). - France.
La marque SAVEUR TROIS ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR TROIS ETOILES est expirée depuis le 22 octobre 1997.
Michel GOUSSARD a également déposé les autres marques suivantes : AGRITRADE
Monsieur Michel GOUSSARD, demeurant - Chemin des murs à SAINT OUEN L'AUMONE (Val d'Oise). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés cuits ou cuisinés, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces, produits naturels plats cuisinés congelés, surgelés, lyophilisés, déshydratés, café, thé, cacao, sucres farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries, confiserie glace, toutes sauces, épices et condiments;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs, aliments pour les animaux;bières, eaux minérales et boissons non alcooliques, boissons et jus de fruits, sirops et autres préparations; transport, stockage, entreposage, emmagasinage de marchandises, conditionnement de produits alimentaires frais, préparés, congelés, surgelés ou déshydratés, et de boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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